Préambule

Le site internet https://lescalunetier.com/ (ci-après le « Site ») est la propriété de LESCA LUNETIER SARL. C’est un site marchand « e-commerce » (ci-après le « Site ») accessible par Internet édité par LESCA LUNETIER SARL, immatriculée au RCS, sous le n° 901 372 466 R.C.S. Aix-en-Provence, au capital social 10 000,00 Euros dont le siège social est situé  : 1515 Chemin du Mont Robert 13290 Les Milles. LESCA LUNETIER SARL peut être contactée par téléphone au : 04 42 50 63 09 ou par formulaire de contact (cliquez ici : https://lescalunetier.com/catalogue/contact/)

Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») s’appliquent à toutes les commandes de produits (les « Produits ») passées par les clients professionnels sur le Site.

Toute commande d’un Produit proposé sur le Site implique l’adhésion du Client aux présentes conditions générales de vente.

Article 1 – Création de compte  

ARTICLE 1.1 – INSCRIPTION SUR LE SITE  

Pour pouvoir commander sur le site LESCA LUNETIER, le Client doit préalablement s’enregistrer sur le Site, en complétant avec exactitude le formulaire de création de compte affiché à l’écran.

Le Client mentionnera notamment les informations nécessaires à son identification, dont une adresse électronique valide et un mot de passe de son choix (qui lui sera personnel et confidentiel), qui lui serviront ultérieurement pour s’identifier sur le Site, et son adresse postale pour la livraison.
Tout Client déjà titulaire d’un compte client doit s’identifier en saisissant son adresse électronique et son mot de passe dans la rubrique « Mon compte ». Le Client accepte que la saisie de ces deux identifiants vaille preuve de son identité.

ARTICLE 1.2 – CONFIRMATION DE LA CRÉATION DU COMPTE

Dès la souscription sur le Site, LESCA LUNETIER crée pour le Client un compte client (« Mon compte ») qui récapitule les informations transmises lors de la création du compte.

Le Client peut modifier ses coordonnées et ses préférences à tout moment dans la rubrique « Mon compte » ou par e-mail auprès du Service Clients : latelier@lescalunetier.com. Aucune modification relative à la commande ne pourra être prise en compte si la commande a été transmise au transporteur et/ou si le paiement a été prélevé.

 

ARTICLE 1.3.1 – RÉSILIATION PAR LESCA LUNETIER

En cas de non-paiement des sommes dues à LESCA LUNETIER, LESCA LUNETIER pourra, sans préjudice de tous dommages et intérêts, supprimer de plein droit le compte du Client moyennant une simple notification par courrier électronique.

En outre, LESCA LUNETIER se réserve le droit de mettre fin au service de livraison sans indemnité en cas de :

  • Suspension de livraison par le Client supérieure à 12 mois,
  • Fermeture d’une Zone de Livraison, notifiée au Client par courrier électronique moyennant un préavis de 30 jours,
  • Déménagement du Client en dehors des Zones de Livraison desservies par LESCA LUNETIER,
  • Réclamations abusives et répétées de la part du Client,
  • Lieux de livraisons inaccessibles, dangereux ou insalubres,
  • Vol ou disparition récurrents des Produits.

ARTICLE 1.3.2 – RÉSILIATION PAR LE CLIENT

Le Client peut résilier le service à tout moment dès lors que son état de compte présente un solde à 0€. La résiliation se fait dans la rubrique « Mon compte ».

Article 2 – Tarifs – Moyens de paiement

ARTICLE 2.1 – TARIFS APPLICABLES

Les prix des Produits (montures et verres) sont fixés selon les tarifs en vigueur. Sur les pages du Site, les prix des Produits sont indiqués en euros hors taxes (HT). La TVA de 20% s’applique pour la France. Les autres pays ne sont pas soumis à TVA : Le principe des opérations faites à l’intérieur de l’Union européenne est que le fournisseur facture hors TVA et que le client se charge de verser la TVA à l’administration fiscale de son pays. La facture doit donc indiquer le numéro de TVA intracommunautaire du fournisseur et celui du client. Elle doit aussi indiquer la mention : « Autoliquidation » (exonération de TVA, article 262 ter, I du Code général des impôts).

 ARTICLE 2. 2 – MODALITÉS DE LIVRAISON

Le service de livraison LESCA LUNETIER est payant selon conditions ci-dessous : Les frais de port et de retour seront réglés par l’acheteur. Ceux-ci seront calculés selon les conditions suivantes :

ZONE 1 : France

  • NORMAL – Inférieur ou égal à 3 montures : 8,33€ HT via COLISSIMO délai 3-4 jours
  • EXPRESS – Inférieur ou égal à 3 montures : 14,17€ HT via DHL délai 24H
  • NORMAL – Supérieur ou égal à 4 montures : Franco (0€) via COLISSIMO délai 3-4 jours
  • EXPRESS – Supérieur ou égal à 4 montures : Au réel via DHL délai 24H

ZONE 2 : Belgique, Luxembourg, Suisse Francophone, Espagne, Portugal, Italie, Monaco

  • NORMAL/EXPRESS – Inférieur ou égal à 4 montures : 17€ HT via DHL délai 48H
  • NORMAL/EXPRESS – Supérieur ou égal à 4 montures : Franco (0€) via DHL délai 48H

ZONE 3 : Reste du monde

  • NORMAL/EXPRESS – Au réel via DHL délai selon zone géographique

Les clients ayant fait le choix d’utiliser un autre transporteur doivent mentionner leur numéro d’abonné avant la validation de la pro-forma (FEDEX ,UPS..).

FRAIS DE DOUANES (HORS EUROPE) :

Les taxes sur les marchandises expédiées en dehors de l’Europe sont à la charge du destinataire, LESCA LUNETIER ne saurait être responsable des éventuels frais de douanes supplémentaires ou taxes demandées par le pays destinataire.

Toute marchandise refusée par le service des douanes du destinataire sera renvoyée au siège de LESCA LUNETIER et la marchandise ne sera remboursée qu’une fois les éventuels frais de douanes acquittés par le destinataire.

Les tarifs pourront être modifiés à tout moment, les tarifs applicables sont ceux en vigueur au jour de la validation de la commande.

ARTICLE 2. 3 – MODALITÉS DE PAIEMENT

FRANCE + UE

Le formulaire SEPA doit être impérativement rempli, signé et tamponné par le destinataire de la marchandise. (Télécharger SEPA ici)

Sans ce mandat, la commande ne pourra être envoyée qu’après validation de la proforma, confirmant la commande avec LESCA LUNETIER. Une facture vous sera ensuite adressée lors de la livraison de la commande.

RESTE DU MONDE HORS FRANCE + UE

Une proforma vous sera adressée dans les meilleurs délais par nos équipes.

Cette proforma doit être impérativement réglée d’avance avant tout envoi de marchandises.

La commande sera expédiée depuis notre siège en France.

 

PAIEMENT DES FACTURES À 30 JOURS

Les délais de paiements sont de 30 jours (date d’édition de la facture) par :

Article 3 – Commandes

ARTICLE 3.1 – CHOIX DES PRODUITS

Pour commander, le Client doit sélectionner les Produits (montures et verres) et la quantité souhaités.

ARTICLE 3.2 – CHOIX DU MODE DE LIVRAISON

Le Client définit au moment de la commande le mode de livraison (cf. article 2.2) qui lui convient, à savoir :

  • une livraison normale
  • une livraison express
ARTICLE 3.4 – MODALITÉS DE COMMANDE

Pour commander, le Client doit sélectionner les Produits (montures et verres) souhaités, s’identifier ou créer un compte (cf. article 1) et vérifier que l’adresse de livraison, l’adresse de facturation, le mode de livraison, les quantités commandées, le prix des produits et le total de la commande, sont corrects.

Après avoir pris connaissance de sa commande, et une fois que l’ensemble des informations demandées a été complété par le Client, ce dernier ne peut accéder à l’étape suivante qu’en attestant avoir pris connaissance et accepté les CGV en cochant la case « J’ai lu et accepté les Conditions Générales de Vente ».

Un récapitulatif de commande apparaît ensuite à l’écran, cette page affiche l’adresse de livraison des Produits, un tableau récapitulatif de la commande (nature, quantité et prix des Produits), le montant total de la commande. Le Client peut encore modifier sur cette page les informations saisies

En cas d’indisponibilité de certains Produits révélée après la passation de la commande, le Client sera informé au plus vite par téléphone ou courrier électronique et se verra proposer une solution de remplacement. LESCA LUNETIER modifiera alors la commande en accord avec le client.

La validation du bon de commande récapitulatif constitue une signature électronique. Cette signature a entre les Parties la même valeur qu’une signature manuscrite et vaut preuve de l’intégralité de la commande et de l’exigibilité des sommes dues en exécution de ladite commande. Dès qu’il a cliqué sur le bouton « Commander avec le moyen de paiement sélectionné », le Client devient acheteur.

LESCA LUNETIER se réserve le droit de ne pas valider la commande en cas de litige(s) existant(s) avec le Client, de non-paiement total ou partiel d’une commande précédente du Client. Dans le cas où le paiement du Client ne pourrait aboutir, pour une quelconque raison, la Commande serait annulée et la vente automatiquement résolue.

ARTICLE 3.5 – PAIEMENT

Le prix dû par le Client est le montant indiqué sur le bon de commande récapitulatif dont le Client a pris connaissance avant de valider sa commande. Le prix est rappelé ensuite à l’issue du paiement dans le document récapitulatif transmis par courrier électronique à l’adresse électronique du Client par LESCA LUNETIER.

PAIEMENT PAR PRÉLÈVEMENT MANDAT SEPA

Les Clients pourront opter pour un paiement par prélèvement automatique sur leur compte bancaire.

A noter que compte tenu du fonctionnement interne de LESCA LUNETIER, le prélèvement SEPA sera effectué à 30 jours date de facture.

Le Client qui optera pour le mode de paiement par prélèvement automatique s’engage à informer immédiatement LESCA LUNETIER de toute modification des coordonnées bancaires communiquées.

ARTICLE 3.6 – ACCUSÉ DE RÉCEPTION DE LA COMMANDE

A l’issue du paiement, un document récapitulatif de la commande est transmis au Client par courrier électronique à l’adresse électronique indiquée par lui lors de la création de son Compte.

Ce document vaut accusé de réception. Il reprend l’ensemble des éléments essentiels constitutifs du contrat intervenu entre le Client et LESCA LUNETIER.

La commande est enregistrée sur les registres de LESCA LUNETIER, eux-mêmes conservés sur un support fiable et durable. Le Client accepte qu’il soit considéré comme preuve des relations contractuelles intervenues entre les Parties.

ARTICLE 3.7 – MODIFICATION DE LA COMMANDE

MODIFICATION DES QUANTITÉS LIVRÉES ET/OU du mode de livraison

Une fois la commande confirmée, le Client, ne pourra plus modifier la quantité de Produits qu’il a souhaité commander, ni le mode de livraison. Il devra contacter le Service Client au 0442506309. Ces modifications pourront être prises en compte si la commande n’a pas quitté notre entrepôt.

Une fois la commande transmise au transporteur, aucune modification ni annulation ne pourra être prise en compte. Pour tout complément d’information merci de contacter le Service Client.

Article 4 – Livraisons

ARTICLE 4.1 – LIEU DE LIVRAISON

Le Client est livré sur son lieu de travail ou à son domicile ou au domicile d’une personne habitant dans la Zone de Livraison qu’il aura expressément désignée et dont il devra avoir communiqué, lors de son inscription ou de sa commande ponctuelle, toutes les coordonnées nécessaires pour permettre au livreur de LESCA LUNETIER d’accéder à sa porte (adresse, téléphone, code porte, bâtiment, étage…).

Toute la livraison sera livrée dans un lieu unique. Le livreur n’est pas habilité à répartir la marchandise dans le lieu de livraison.  LESCA LUNETIER ne pourra être tenu pour responsable en cas de retard ou d’absence de livraison si ce retard ou cette absence de livraison est dû à la fourniture par le Client d’informations inexactes, incomplètes ou d’absence du client sur le lieu de livraison indiquée.

ARTICLE 4.2 – DATES DE LIVRAISON

Le Client aura confirmation la veille par courrier électronique de la date de livraison.

En cas de livraison retardée pour une raison indépendante de la volonté de LESCA LUNETIER, LESCA LUNETIER conviendra d’une nouvelle date de livraison avec le Client par téléphone ou par courrier électronique.

ARTICLE 4.3 – CONFIRMATION DE COMMANDE

Une fois la commande effectuée, le Client recevra un courrier électronique de confirmation de livraison rappelant le détail de la commande.

ARTICLE 4.4 – RÉCLAMATIONS ET GARANTIES LÉGALES

Le Client vérifiera la conformité des Produits livrés afin de constater la présence ou l’absence d’anomalie concernant la livraison (par exemple produits manquants ou abîmés). Toute réserve devra être rapidement notifiée par écrit au Service Clients, au plus tard dans les 48H suivant la réception des Produits :

  • par e-mail au Service Clients (latelier@lescalunetier.com)
  • par téléphone au 0442506309

Les réclamations relatives à la commande ou la livraison pourront être effectuées directement auprès du Service Client au numéro 0442506309. Les réclamations relatives aux Produits pourront être effectuées par téléphone au 0442506309.

Article 5 – Service après-vente

Pour toute demande de SAV, veuillez accéder à notre formulaire SAV à remplir ici.

*La garantie LESCA ne s’applique que pour les défauts de fabrication pour une durée de 1 an à partir de la date de vente du produit par le revendeur.

Le process à respecter est le suivant : demande via le formulaire en ligne.

Dès réception, nous vous expédions la monture ou la partie souhaitée (face, branche, charnière) si nous l’avons en stock ainsi qu’une facture.

Vous envoyez en parallèle la monture défectueuse à l’entrepôt :

  • LESCA LUNETIER SARL
    J.FACTORY LOT 9
    140 rue Frédéric JOLIOT
    13290 AIX EN PROVENCE

A réception, LESCA LUNETIER vous fera un retour par mail pour vous confirmer ou non l’acceptation du SAV. S’il est accepté, nous émettons un avoir du montant qui vous a été facturé ; s’il est refusé vous devrez régler la facture relative au SAV. Lesca se réserve en effet le droit de facturer un SAV s’il estime que ce n’est pas lié à un défaut de fabrication.

Article 6 – Retours et échanges

*en cas de problèmes ou d’erreur de commandes vous pouvez nous retourner les montures sous certaines conditions :

  1. L’état des lunettes doit être dans le même état que lorsque le revendeur les a reçues dans ses plastiques de protection, Lesca se réservant le droit de refuser un produit déjà porté ou endommagé,
  2. SAV France / Italie / Benelux / Reste du Monde
  3. A retourner à l’adresse suivante :
  4. LESCA LUNETIER
    FACTORY LOT 9
    140 FREDERIC JOLIOT
    13290 AIX EN PROVENCE
    France

 Modifications CGV

LESCA LUNETIER se réserve le droit de modifier unilatéralement les CGV à tout moment et sans préavis en publiant une nouvelle version sur le Site.

En cochant la case sur le bouton du Site « J’ai lu et accepté les conditions générales de vente » à l’issue du processus de commande, le Client reconnait avoir pris connaissance et accepté sans réserve l’intégralité des CGV.

Les CGV applicables sont celles en vigueur au jour de la validation de la commande.

Article 6 – Responsabilité

LESCA LUNETIER se dégage de toute responsabilité dans le cas où l’inexécution ou le retard dans l’exécution de l’une ou plusieurs obligations contenues dans les CGV résulte d’un cas de force majeure tel que défini par la loi et la jurisprudence ou d’un fait, imprévisible et insurmontable, d’un tiers étranger à la fourniture des Produits.

LESCA LUNETIER se dégage de toute responsabilité dans le cas où l’inexécution ou la mauvaise exécution des obligations contenues dans les CGV est imputable au Client, à cause d’erreur lors de la saisie de la commande par exemple. LESCA LUNETIER ne pourra notamment pas être tenue responsable, et le Client ne pourra pas réclamer une quelconque indemnisation, en cas de difficultés survenant dans l’acheminement des Produits ou de retour d’un Produit non livré, du fait du Client, et notamment dans le cas où l’identité et/ou l’adresse du Client s’avérerai(en)t erronée(s). LESCA LUNETIER prend soin de représenter et de décrire avec le plus de précision possible les caractéristiques des Produits sur le Site. Sa responsabilité ne saurait toutefois être engagée en cas de différence non substantielle entre la reproduction des Produits sur le Site et les Produits livrés.

De même, la responsabilité de LESCA LUNETIER ne pourra être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

Article 7 – Propriété intellectuelle

Tous les éléments du Site, qu’ils soient littéraires (textes, commentaires), visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d’auteur, des marques et/ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de LESCA LUNETIER.

A ce titre, et conformément aux dispositions du code de propriété intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes du code de la propriété intellectuelle est autorisée. Toute reproduction totale ou partielle du site est strictement interdite et constituera une contrefaçon.

Le fait d’apposer tout lien simple ou un lien hypertexte à destination du Site https://lescalunetier.com/, en utilisant la technique dite du « framing » ou « deep linking » est strictement interdit.

Article 8 – Données personnelles

LESCA LUNETIER s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées par le Client sur le Site, et à les traiter dans le respect du Règlement Générale sur la Protection des Données à caractère personnel (RGPD) et de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiées.

Pour plus d’informations veuillez cliquer sur le lien applicable :

Article 9 – Droit applicable et juridiction compétente

Les Conditions sont soumises au droit français et aux juridictions françaises compétentes.

En cas de litige intervenant entre le Client et LESCA LUNETIER, il est souhaitable que le Client contacte le Service Clients de LESCA LUNETIER par courrier électronique afin d’aboutir à un accord amiable.

Article 10 – Divers

Les présentes CGV en ligne prévalent sur les conditions générales de vente imprimées.

Pour les clients de l’Allemagne, la Suisse allemande, l’Autriche, la Pologne, le Japon, les Pays-Bas, le UK

  • SAV Allemagne / Suisse allemande / Autriche / Pologne, Japon, Pays-Bas, UK)
  • A retourner à l’adresse suivante :
  • JOEL LESCA OPTIQUE CREATION GmbH
    IM GREUTLE 37
    D71229 LEONBERG
    ALLEMAGNE
  • Le revendeur sera crédité d’un avoir de la valeur totale de la marchandise valable sur la prochaine commande
  • Les ventes ” sous condition ” ne sont pas acceptées

Modalités de commande et livraison

  • Pour l’Allemagne, la Suisse allemande, l’Autriche, la Pologne, le Japon, les Pays-Bas, le UK
    • RIB JOEL LESCA OPTIQUE CREATION GMBH
      Bank Wire Transfer Branch: BW-Bank Stuttgart
      BIC: SOLADEST
      IBAN: DE 69 6005 0101 7883 5001 84

 

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